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Marques déposées par Atlantique Remorques Franc
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ATLANTIQUE REMORQUE FRANC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATLANTIQUE REMORQUE FRANC
Atlantique Remorques Franc

Numéro de dépôt :
4409005
Date de dépôt :
30/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2027
ATLANTIQUE REMORQUE FRANC de Atlantique Remorques Franc

Présentation de la marque ATLANTIQUE REMORQUE FRANC

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2017 par Atlantique Remorques Franc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATLANTIQUE REMORQUE FRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est Atlantique Remorques Franc domicilié(e) 518 Route de Clisson - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Janyce FRANC domicilié(e) 10 Rue Saint-Charles - 84000 - AVIGNON - France.

La marque ATLANTIQUE REMORQUE FRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTIQUE REMORQUE FRANC arrivera à expiration en date du 30 novembre 2027.


Atlantique Remorques Franc - 518 Route de Clisson - 84000 - AVIGNON - France


Madame Janyce FRANC - 10 Rue Saint-Charles - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Plaques d'immatriculation métalliques, Quincailleries métalliques, Constructions métalliques ;

Appareils de locomotion terrestre, véhicules, Remorques, Attelages, Châssis de véhicules, caravane, porte-motos, porte-bateaux, porte-engins, vans pour chevaux ;

Installation, entretien et réparation de véhicules, Installation, entretien et réparation de remorques, location de remorques, location de machines, remorquages.